Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site a2rpatrimoine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mme Sandra RANCOEUR
Créateur : AES COMMUNICATION
Responsable publication :
Mme Sandra RANCOEUR
Le responsable de la publication est une personne physique.
Webmaster : AES COMMUNICATION
ALLIANCE 2R PATRIMOINE, 2031 Chemin de Brunet, 04700 ORAISON
Tél : 06 78 34 66 39 – e-mail : contact@a2rpatrimoine.fr – www.a2rpatrimoine.fr
SARL au capital de 5 000€ – RCS MANOSQUE B 538 376 229 – SIRET 538 376 229 000 26 – APE 6512Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR325383762290026
CIF adhérent à L’ANACOFI-CIF sous le numéro d’enregistrement CIF 120 650 60.
Autorité de tutelle AMF www.amf.fr
En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur de l’AMF
Site internet : http://www.amf-france.org/Le-mediateur-de-l-AMF/Le-mediateur-mode-d-emploi/Modes-de-saisine.html
Ou par courrier
Mme Marielle Cohen-Branche
Médiateur de l’AMF
Autorité des Marchés Financiers
17, place de la Bourse – 75082 Paris cedex 02
Société de courtage en assurance enregistrée catégorie COA à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le n° 120 650 60
En cas de litige, vous pouvez saisir La Médiation de l’Assurance TSA 50110 – 75441 PARIS CEDEX 09
Site internet : https://www.mediation-assurance.org/Saisir+le+mediateur
Société de courtage en crédit enregistrée catégorie COBSP à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le n° 120 650 60
Autorité de tutelle ACPR www.acpr.banque-france.fr
En cas de litige, vous pouvez saisir La Médiation de la consommation ANM Conso 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris
Site internet : https://www.anm-conso.com/site/particulier.php
Carte professionnelle en matière de transactions sur immeubles et fonds de commerce délivrée par la CCI Digne les Bains n°CPI 0401 2018 000 026 166 activité pour laquelle ELLE NE PEUT RECEVOIR AUCUN FONDS, EFFET OU VALEUR
Garanties financière et assurances responsabilité civile professionnelle conformes au Code des Assurances
et aux Lois de Sécurité financière et en matière de Transactions immobilières souscrite auprès de la société STARSTONE INSURANCE SE, sise Zollstrasse 82, 9494 Schaan, Liechtenstein
Hébergeur du site
O2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
Code APE 6202A
Siège social : Clermont Ferrand
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